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MICHELINE CALMY-REY Aura-t-elle droit à une élection à la vice-présidence en septembre? Ou la Suisse se passera-t-elle de vice-président jusqu’à la fin de l’année?
Lukas Lehmann / Keystone

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Faut-il un vice-président ou pas ?

Par Chantal Tauxe - Mis en ligne le 25.08.2010 à 09:53

Embarras. Le retrait de Moritz Leuenberger prive le Conseil fédéral de vice-président. Faut-il lui élire un remplaçant pour deux mois? Berne cogite.

C’est un détail, qui n’avait pas échappé à Moritz Leuenberger, mais dont personne d’autre ne s’est soucié jusqu’ici. Le socialiste occupe la fonction de vice-président de la Confédération. Lorsqu’il avait décidé de démissionner pour le 31 décembre, il ne créait aucun embarras. En anticipant la date de son retrait au 31 octobre pour coordonner l’élection de son successeur avec celui de Hans-Rudolf Merz, il provoque un léger problème d’intendance.

MICHELINE CALMY-REY POURRAIT AVOIR À SUBIR DEUX FOIS EN TROIS MOIS LE VOTE, ET PEUT-ÊTRE LES FOUDRES DU PARLEMENT.
Aux questions de L’Hebdo souhaitant savoir si Micheline Calmy-Rey aurait droit à une élection à la vice-présidence en septembre, ou si un autre ministre allait être proposé, les services du Parlement ont d’abord répondu que le problème était «en cours de clarification».

Avant de préciser, mardi par la voix de leur porteparole Mark Stucki, que l’Office fédéral de la justice avait pris les choses en main, et devrait pouvoir livrer un avis de droit d’ici à la fin de la semaine, afin que les bureaux des Chambres fédérales inscrivent ou non au programme cette élection complémentaire.
Mais un gouvernement sans vice-président pendant deux mois, est-ce grave? Le vicechancelier de la Confédération, porte-parole du collège, André Simonazzi se veut rassurant: «D’un point de vue organisationnel, le Conseil fédéral peut se passer temporairement d’un vice-président.

La fonction essentielle de celui-ci est de remplacer le président dans la conduite des séances lorsqu’il est absent, et éventuellement dans certaines taches protocolaires.» Le cas échéant, sans président et sans vice-président, le gouvernement peut désigner l’un de ses membres en fonction du critère d’ancienneté pour diriger ses travaux.

Foudres pour Calmy-Rey. Le cas de figure s’est présenté deux fois par le passé et a été tranché de manière opposée. Lors du décès de Willi Ritschard en octobre 1983 entre les sessions d’automne et d’hiver, le collège a vécu sans vice-président. Au début de 1989, quand Elizabeth Kopp a quitté prématurément son poste, un vice-président a été choisi par le Parlement pour le reste de l’année.

Quelle doctrine le bureau des Chambres décidera-t-il d’appliquer? En session depuis le 13 septembre, les parlementaires ont tout le temps de choisir un vice-président. Selon le tournus, et s’il est respecté, Micheline Calmy-Rey, cheffe du Département des affaires étrangères, pourrait avoir à subir deux fois en trois mois le vote, et peut-être les foudres du Parlement.

Mécontents de sa gestion de la crise libyenne, certains prédisaient à la socialiste genevoise une élection à la présidence médiocre en décembre. L’accession à la vice-présidence a souvent été une occasion pour les parlementaires de sanctionner le bilan d’un ministre jugé insatisfaisant. Reste à savoir si les Chambres voudront frapper deux fois.





Tags: Maurice Leuenberger, Conseil fédéral, vice-président,

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